Présentation de la marque TRANSAT QUEBEC ST-MALO 1996 COURSE QUEBEC ST-MALO
Déposée le 17 janvier 1996 par V.I.S.M. (Association L 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSAT QUEBEC ST-MALO 1996 COURSE QUEBEC ST-MALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est V.I.S.M. (Association L 1901), domicilié(e) Capitainerie du port. Terre plein des écluses, 35400 Saint Malo - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.I.S.M. - France.
La marque TRANSAT QUEBEC ST-MALO 1996 COURSE QUEBEC ST-MALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT QUEBEC ST-MALO 1996 COURSE QUEBEC ST-MALO est expirée depuis le 17 janvier 2006.
V.I.S.M. (Association L 1901 a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT QUEBEC ST MALO
V.I.S.M. (Association L 1901) - Capitainerie du port. Terre plein des écluses, 35400 Saint Malo - France
V.I.S.M. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: Billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); fanions (en papier); sacs; enveloppes; pochettes; affiches; cartes postales; images.Tissus et produits textiles, à savoir: Linge de maison; linge ouvré; linge de bain (à l'exception de l'habillement); bannières; calicots; pavillons (drapeaux). Boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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